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Le service est totalement confidentiel destiné uniquement à nos partenaires. Service entièrement gratuit.

L’artisanat est une branche professionnelle dans laquelle les risques sont multiples. Nous vous détaillons ici l'ensemble des risques que vous pouvoir être confrontés.

Les risques liés à la personne

Que vous soyez entrepreneur ou ouvrier, tout chantier présente des risques de blessures physiques et corporelles. C'est le plus important car c'est risque directement à votre encontre.

  • Vous pouvez glisser et tomber d’un toit
  • Vous pouvez vous blesser en utilisant un outil
  • Vous pouvez vous électrocuter
  • Vous pouvez développer une maladie respiratoire à un produit chimique

Certes, le respect des normes de sécurité et de protection de la personne réduit considérablement les dangers physiques. Mais nulle précaution ne peut garantir le risque zéro.

Assurance décennale et multirisque

Les risques de sinistres causés à une tierce partie

Vous pouvez par accident endommager un terrain, une conduite, un arbre, un véhicule appartenant au voisinage.

Vous pouvez abîmer sans le vouloir une allée mitoyenne

Vous pouvez occasionner un dégât des eaux pour les voisins.

Ce n’est alors évidemment pas votre client particulier qui est responsable, c’est vous.

Lrs risques de vol ou de dommages

Votre matériel laissé sur un chantier une nuit peut être volé, ou endommagé, vos matériaux dégradés.

Ici, le coût peut rapidement monter ! Si les très grosses entreprises générales ont les moyens d’embaucher des gardiens de nuit pour la surveillance de leur matériel, ce n’est malheureusement pas le cas des petits artisans.

Les risques liés à la satisfaction du client

Votre client peut être insatisfait du travail que vous avez fourni et décider pour une raison X ou Y de vous poursuivre en justice.

Les risques naturels et incendie/inondation

Votre chantier, ou même vos locaux (bureau, entrepôt) peuvent être victimes d’intempéries.

Vous n’êtes pas directement responsable, mais si vous n’êtes pas assuré ce ne sont pas que vos bureaux qui prendront l’eau !

Les risques automobiles et d’engins de chantier

Tout ce qui roule doit être assuré (collision, vol, dommages...)

Les risques de malfaçon du chantier

Si vous réalisez un chantier avec par exemple du personnel temporaire ou en apprentissage, il se peut qu’une étape vous échappe et que toutes vos procédures habituelles d’assurance qualité n’aient pas été respectées.

Par exemple : 

  • Une étanchéité mal réalisée
  • Des tuiles mal posées
  • Un raccord électrique pas aux normes
  • Un voltage inadapté
  • Un bois qui a travaillé, etc.

Risques liés à la propriété intellectuelle et aux Brevets

On peut vous reprocher d’avoir copié une technique brevetée ou un design déposé

SPÉCIAL BTP

Pendant et après les travaux, votre responsabilité est engagée : 

  1.  La Garantie de parfait achèvement coure un an après la réception de travaux et concerne les défauts et vices qui ont été signalés « sous réserve » au moment de la réception.
  2. La Garantie de bon fonctionnement coure deux ans après la réception des travaux et vous oblige à réparer les défauts et vices qui affectent le fonctionnement des équipements hors gros œuvre. La prise en charge par votre assurance dépend de votre couverture, mais nous vous conseillons vivement de l’envisager. Certaines couvertures Assurance Décennale en ligne incluent cette clause.
  3. La Garantie Décennale obligatoire. A noter que dans le BTP, vous êtes responsable pendant 10 ans après la réception de travaux

Votre responsabilité est engagée sur la stabilité de l’ouvrage, son utilisation et sa solidité (équipements et gros œuvre).


La loi vous oblige à souscrire une Assurance Garantie Décennale (10 ans).

Bref, vous êtes responsable d’assumer tous les risques qui se présentent à l’exercice de votre métier, même a posteriori.

Et vous êtes responsable non seulement de vous-même, mais de vos employés, de votre matériel, de vos véhicules et engins et de vos chantiers.

Extension des responsabilités à la sous traitance

En passant, si vous confiez une partie de vos travaux à un sous-traitant, vous êtes responsable des travaux réalisés par ce dernier.


Vous devrez donc en répondre, y compris en cas de dommages (vous pourrez par la suite vous retourner contre l’assurance décennale artisan de votre sous-traitant, mais vous restez en première ligne).

La Responsabilité Civile Professionnelle ou Assurance Décennale

Tous ces risques potentiels, que vous ne pourrez pas toujours maîtriser, pourraient bien finir par vous coûter au minimum des dizaines de milliers